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Politique de l’Agence nationale du sport en faveur des équipements sportifs - Orientations et demandes de subventions 2020

Article SPORTS 12/03/2020

L’Agence nationale du sport contribue, par son action, à la correction des inégalités d’accès à la pratique sportive et à la correction des disparités territoriales de l’offre d’équipement sportif.

Vous trouverez ci-dessous la note d’orientation nationale N°2020-ES-01 relative à la politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2020, ainsi que la note d’orientation régionale des Pays de la Loire qui synthétise les objectifs principaux, la nature des travaux éligibles, ainsi que l’échéancier retenu en Pays de la Loire :

Date limite de dépôt des dossiers pour l’enveloppe nationale, le plan aisance aquatique et le dispositif N°1 de l’enveloppe Haut Niveau / Haute Performance (voir ci-dessous), à la DRDJSCS des Pays de la Loire  : Vendredi 5 juin 2020

Date limite de dépôt des dossiers pour l’enveloppe régionale à la DRDJSCS des Pays de la Loire : Mardi 1er septembre 2020

Note d’orientation nationale politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs
(PDF – 1.4 Mo)
Note régionale ANS Equipements
(PDF – 145.7 ko)

Vous souhaitez déposer un dossier de demande de subvention ?

Ci-dessous, le dossier de demande de subvention avec la liste des pièces obligatoires à joindre à toute demande, ainsi que le guide régional de constitution d’un dossier.

Formulaire de demande de subvention
(Word – 82.8 ko)
Guide d’instruction du dossier de demande de subvention
(PDF – 646.9 ko)

Lien vers le site de l’Agence, onglet "subventions équipements" :
http://www.agencedusport.fr/Subventions-equipements-264

Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs, volet sport de haut niveau / haute performance

La note N°2020-ES-02 du 17 avril 2020 vient compléter la note N° 2020-ES-01 du 03 mars 2020, et concerne 3 dispositifs pour un total de 5 M€ :

- dispositif N°1 : soutien aux équipements structurants nationaux ;

- dispositif N°2 : soutien aux matériels fédéraux ;

- dispositif N°3 : soutien aux matériels des plans nationaux d’optimisation de la performance des CREPS et de toute personne publique menant une action dans le champ du sport (écoles, instituts, etc.).

La Direction régionale reste le service instructeur pour le premier dispositif (retour pour le 5 juin 2020) tandis que pour les deux autres, les dossiers devront directement être adressés à l’Agence nationale du Sport (pour le 3 juillet 2020). Néanmoins, je souhaiterais être destinataire, pour information, d’une description synthétique des demandes sur le matériel fédéraux et des plans nationaux d’optimisation de la performance qui parviendront à l’Agence.

Politique en faveur des équipements sportifs, volet sport de haut niveau / haute performance
(PDF – 991.9 ko)
Formulaire de demande de subvention Haut Niveau - Haute Performance
(Word – 60.3 ko)