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CNDS 2016 : e-subvention et dossier CERFA

Article SPORTS 5/04/2016

Date limite de dépôt des dossiers de demande de subvention : mercredi 6 avril 2016 minuit.

Si vous rencontrez des difficultés sur la plateforme e-subvention, merci de compléter le dossier Cerfa ci-dessous, et de le retourner avant le 6 avril 2016 à minuit .

CERFA demande de subvention
(PDF – 2.8 Mo)

Document compte-rendu financier de subvention perçue en 2015 (N-1) :

Compte-rendu financier N-1
(PDF – 116.8 ko)

Votre demande de subvention accompagnée des pièces demandées (voir mémento pratique 2016)doit être retournée, selon votre localisation :
Pour les clubs et les comités départementaux à la DDCS/PP de votre département,
Pour les ligues et les comités régionaux à la DRDJSCS des pays de la Loire.

Liste des pièces-jointes