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2021 _ Politique de l’Agence nationale du sport en faveur des équipements sportifs - Orientations et demandes de subventions

Article SPORTS 3/03/2021

L’Agence nationale du sport contribue, par son action, à la correction des inégalités d’accès à la pratique sportive et à la correction des disparités territoriales de l’offre d’équipement sportif.

CALENDRIER CAMPAGNE EQUIPEMENTS SPORTIFS AnS 2021 - PAYS DE LA LOIRE

Calendrier campagne AnS Equipements 2021
(PDF – 103.3 ko)

Vous trouverez ci-dessous la note d’orientation nationale N°2021-ES-01 relative à la politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs pour l’année 2021, ainsi que la note d’orientation régionale des Pays de la Loire qui synthétise les objectifs principaux, la nature des travaux éligibles, ainsi que l’échéancier retenu en Pays de la Loire :

Note de service 2021 ES 01 - Politique de l’Agence en faveur des équipements sportifs
(PDF – 1.5 Mo)

La note de synthèse régionale ci-dessous précise les modalités de gestion des différentes enveloppes nationales et régionales. Vous y trouverez notamment l’échéancier et les coordonnées pour l’envoi des dossiers.

Note de synthèse régionale Equipements - Pays de la Loire
(PDF – 313 ko)

(A imprimer en A4, le mode A3 ne garde pas la mise en page)

Après la lecture de la note de synthèse régionale, vous devriez être en capacité de savoir sur quelle enveloppe de subvention votre projet doit être positionné :

- Pour les enveloppes nationale ou régionale du "plan de relance" utilisez le dossier : "Formulaire_Plan de relance"

Formulaire "Plan de relance"
(Excel – 126 ko)

- Pour les autres demandes concernant les enveloppes nationale ou régionale (piscine, gymnase, équipement de proximité...) utilisez le dossier : "Formulaire_Développement des pratiques"

Formulaire "Développement des pratiques"
(Excel – 53 ko)

Vous trouverez également la liste des pièces à joindre à votre dossier

Liste des pièces à fournir avec le dossier
(PDF – 117.6 ko)

Pour remplir votre dossier, si nécessaire, un guide d’utilisation est à votre disposition

Guide d’instruction demandes de subventions équipements sportifs
(PDF – 697.9 ko)

Néanmoins, si vous rencontrez des difficultés vous pouvez solliciter les contacts mentionnés sur la note.

Dossier à télécharger pour la rénovation des équipements sportifs sélectionnés comme Centre de Préparation aux Jeux (CPJ) ayant obtenu un avis "favorable" ou "favorable sous réserve de".

Ceux ayant obtenu un avis "en attente" ne peuvent solliciter une subvention que pour les travaux de mise en accessibilité.

Formulaire "Centre de préparation aux jeux"
(Excel – 344.2 ko)